[Vorey sur Arzon] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/02/2014

 

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jeudi 14 janvier 2021
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/02/2014
mercredi 12 mars 2014
par JD
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 Décisions du Conseil municipal du 28/02/2014

Urbanisme, économies d’énergie, culture et éducation, personnel communal

Urbanisme :

  • La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles bâties ou non bâties cadastrées B 308 et 308 à Flaceleyre (zone UA2), AH 566, 567 et 664 (1/9e divis) à Souche (zone UA1), AS 92 à Les Couderc (zone UA2), B 121 à Le Patureau (zone UA2) et AE 161, 175 et 176 à Coudert de Tirouy (zone UB). Ceci permettra à un changement de propriétaires pour 4 maisons.

Economies d’énergie :

  • Le Conseil valide l’avenant prorogeant la convention entre la commune et le Département de la Haute-Loire concernant le dispositif de mutualisation des demandes de certificats d’économie d’énergie (CEE). Dans le cadre de cette convention, la commune bénéficiera prochainement d’une aide financière au titre des CEE pour les travaux d’isolation et d’étanchéité du bâtiment d’accueil du village de vacances.
  • Travaux d’isolation thermique des combles de la crèche et de l’école L. Jouvet : le Conseil valide la proposition de l’entreprise Dubois pour cette isolation avec de la laine de Roche. 88 m2 pour la crèche et 219 m2 pour l’école seront isolés. Ces travaux font partie des procédures de CEE. Ils ne coûteront donc à la commune que 254,04 € HT.

Culture, éducation et loisirs :

  • Tarifs des prochains spectacles à l’Embarcadère : dimanche 23 mars à 20 h 30 - spectacle « C’était mieux avant » de Boudus les Cops 12 € pour les adultes et 10 € pour le tarif réduit, samedi 5 avril à 20 h 30 – théâtre « Non réconciliés » à la Comédie de Saint Etienne 10 € + 15 € pour le transport au départ de la place des Moulettes, samedi 17 mai à 20 h 30 - concert de l’harmonie du Monastier et de Quint’étienne 10 € et 7 € pour le tarif réduit, samedi 31 mai 2014 à 10 h et à 14 h – stage de danse hip hop pour les jeunes avec la compagnie Daruma 5 € et samedi 31 mai à 20 h 30 – spectacle de danse de la compagnie Daruma 12 € et 10 € pour le tarif réduit.
  • Une subvention de 1 712 € soit 42,8 € par élève est accordée à l’APEL pour la sortie scolaire de trois jours en mai prochain des élèves de l’école Sainte Thérèse dans le Puy de Dôme, sur le thème du volcanisme en Auvergne.
  • Mise à disposition de locaux communaux pour le futur centre de loisirs de Vorey : suite à l’enquête menée par la commune auprès des familles des enfants scolarisés Vorey, il s’avère que les besoins exprimés pour la création à Vorey d’un centre de loisirs sans hébergement concernent une soixantaine d’enfants. Un groupe de parents s’est constitué sous l’égide de l’Association Familiale et Rurale (AFR) de Vorey pour la création sur la commune d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement permettant l’accueil, le mercredi après-midi et durant les vacances scolaires, des enfants de 4 à 12 ans de Vorey, Saint Pierre du Champ, Roche en Régnier, Chamalières, Saint Vincent …. Le Conseil, à l’unanimité, prend acte de ce projet porté par l’AFR de Vorey et met à disposition de l’AFR des locaux de l’école Louis Jouvet et la salle Philibert Besson durant les vacances d’été notamment.

Cotisations 2014 à divers organismes :
Le Conseil valide les cotisations suivantes : 450 € pour Radio Craponne qui permet à la commune et aux 50 associations voreyziennes de promouvoir leurs animations, 360,34 € pour l’Association Nationale des Elus de la Montagne, 233 € pour l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques, 506,43 € pour l’Association des Maires Ruraux de la Haute-Loire et 832 € pour la Fédération française des Stations Vertes et Villages de Neige.

Pôle de services et de santé :
Le Conseil valide les avenants aux baux avec le Service de soins Infirmiers à Domicile et avec le Département pour son service social concernant l’échange de leurs locaux dans le pôle de santé.

Personnel communal :
Le Conseil statue favorablement sur :

  • La convention avec la Communauté de communes de l’Emblavez pour la formation Certiphyto, par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, de 3 des agents communaux du service technique
  • L’avenant à la convention assistance retraite avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • La création d’un poste de rédacteur suite à la réussite d’un agent à un concours et la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1re classe.

 Voir aussi : Les comptes administratifs 2013

 

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